Traité pratique de sûreté malveillance

Traité pratique de sûreté malveillance

5e édition

Sûreté et malveillance > Détection, Vidéosurveillance, Télésurveillance, Contrôle d'accès, Protection mécanique, Criminalité et incivilités, Responsabilité et management, Sensibilisation et formation, Analyse de vulnérabilité
Assureurs, Consultants sécurité, Directeurs sécurité, Experts, Responsables HSE, SDIS

Collection : Traités pratiques

Éditeur : CNPP Éditions

Date d'édition : Mars 2018

ISBN papier :

978-2-35505-267-5

ISBN numérique :

978-2-35505-268-2

Format : 17x24,5 cm

Nombre de pages : 776

Consulter un extrait

Cette publication n'est plus en vente.

Voir l'édition suivante :

Traité pratique de sûreté malveillance (Février 2022)

Voir l'édition suivante:

Traité pratique de sûreté malveillance (Février 2022)

Les bâtiments intelligents : choix des systèmes et réseaux

Pilotez la mission sécurité > Approfondissez vos connaissances

Les bâtiments intelligents : choix des systèmes et réseaux

Construction et bâtiment
Assureurs, Maîtres d'ouvrage, Responsables travaux

Collection : Librairie

Éditeur :

Date de parution : 2017

ISBN papier : 9791090187443

À partir de 49,00 € TTC
Découvrir

Bâtiments scolaires : conception, réglementation

Pilotez la mission sécurité > Approfondissez vos connaissances

Bâtiments scolaires : conception, réglementation

Construction et bâtiment
Assureurs, Maîtres d'ouvrage, Responsables travaux

Collection : Librairie

Éditeur :

Date de parution : 2018

ISBN papier : 9791090187528

À partir de 97,00 € TTC
Découvrir

Cet ouvrage n'est plus en vente car il existe une édition plus récente mise à jour.

L'ouvrage de référence pour l'exercice de vos missions sûreté

Le Traité pratique de sûreté malveillance est destiné à tous ceux qui, professionnels ou non, ont à un moment donné à considérer le risque sûreté. Promoteurs, architectes, ingénieurs conseils, bureaux d'étude, chargés de sécurité, organismes de prévention, entreprises de surveillance et de gardiennage, assureurs, etc. doivent trouver dans ce traité les éléments de connaissance nécessaires à une compréhension commune des problèmes que pose la sûreté malveillance.

Toutes les thématiques de la malveillance organisée en 19 chapitres pour :

s’informer sur les statistiques récentes, les retours d’expérience, le vocabulaire « métier » et les acteurs publics de la sûreté malveillance auprès desquels le lecteur peut trouver informations et conseils ;
s’initier aux principes de l’assurance et optimiser l’organisation de la sécurité avec des outils pour l’analyse et la gestion des risques ou la mise en place d’un service de surveillance ;
approfondir ses connaissances des phénomènes de l’agression et de l’acte de malveillance en général, des motivations, des modes opératoires, etc. ;
maîtriser les techniques et technologies des matériels et installations de sécurité (protection mécanique, détection électronique, contrôle d’accès et biométrie, vidéosurveillance, etc.) ;
retrouver la réglementation applicable, intégrer les dispositions relatives aux moyens de protection, aux activités privées de sûreté et aux obligations des établissements.

Complétez votre Traité pratique avec l'option Alerte réglementaire malveillance
Pour rester informé.e des dernières évolutions réglementaires, choisissez l'option ALERTE et recevez pendant un an une sélection mensuelle des textes parus au Journal officiel, analysés et commentés par nos juristes.　
Tarif préférentiel pour nos lecteurs : - 30 % la première année (84 € TTC au lieu de 120 € TTC).
Pour plus d'informations : abonnement@securibase.com

Table des matières

Pages liminaires accès libre
INTRODUCTION accès libre
SOMMAIRE accès libre
Partie 1. Faits et chiffres
Chapitre 1. Statistiques et retours d’expérience

1.1 Criminalité et délinquance

1.1.1 La part des risques de sûreté malveillance
1.1.2 Les vols et les cambriolages
1.1.3 Les escroqueries et infractions assimilées

1.2 les accidents industriels liés à la malveillance

1.2.1 Les phénomènes dangereux engendrés par les actes malveillants
1.2.2 Les circonstances de survenue des actes de malveillance
1.2.3 Les conséquences des accidents
La malveillance dans le commerce
1.3.1 Les risques de malveillance dans la grande distribution
1.3.2 Les risques de malveillance dans les commerces de proximité

1.4 Les agressions au travail

1.4.1 Agression au travail et organisation
1.4.2 Les victimes des agressions au travail

1.5 Les risques pour les agents de sécurité

1.5.1 Agents de sécurité : les sources de risques
1.5.2 Agents de sécurité : mesures pour les travailleurs isolés

1.6 Le risque numérique

Chapitre 2. Les mots-clés de la malveillance

2.1 Terminologie
2.2 Sigles techniques usuels

Chapitre 3. Les acteurs publics de la sûreté

3.1 L’inspection du travail
3.2 La Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité
3.3 Le maire

3.3.1 Les fonctions du maire
3.3.2 Le pouvoir de police du maire
3.3.3 Rôle du maire dans les établissements recevant du public
3.3.4 Le plan communal de sauvegarde

3.4 Le préfet et les préfectures

3.4.1 Missions du préfet
3.4.2 Le préfet de Paris

3.5 La Commission nationale de l’informatique et des libertés

3.5.1 Les missions de la Cnil
3.5.2 Le correspondant informatique et libertés
3.5.3 Le délégué à la protection des données

3.6 L’Institut national de la propriété industrielle
3.7 La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
3.8 La justice

3.8.1 Le ministre de la Justice
3.8.2 Le ministère Public
3.8.3 Le juge d’instruction

3.9 La police nationale

3.9.1 La sécurité publique
3.9.2 La police judiciaire
3.9.3 La Direction générale de la sécurité intérieure
3.9.4 Le Service de la protection

3.10 Les polices municipales
3.11 La gendarmerie nationale
3.12 La coordination police gendarmerie
3.13 La Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
3.14 Les douanes
3.15 La Délégation aux coopérations de sécurité
3.16 Le Conseil national des activités privées de sécurité

Partie 2. Prévention et approche du risque
Chapitre 4. L’organisation de la sécurité

4.1 L’analyse et la maîtrise du risque sûreté

4.1.1 Les facteurs clés de la sûreté malveillance dans l’entreprise
4.1.2 L’analyse du risque et de la vulnérabilité selon le référentiel CNPP 6011
4.1.3 La surveillance des risques d’une entreprise selon le référentiel APSAD R8
4.1.4 Le système de management de la sûreté selon le référentiel CNPP 1302

4.2 Les acteurs de la prévention

4.2.1 Le chef d’établissement ou l’employeur
4.2.2 Les travailleurs
4.2.3 Les interlocuteurs du chef d’établissement
4.2.4 Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et le comité social et économique (CSE)
4.2.5 Le chargé de sûreté

4.3 Les moyens de surveillance humaine

4.3.1 Le service de surveillance
4.3.2 Les rondes
4.3.3 Le poste de sécurité
4.3.4 L’intervention
4.3.5 Surveillance des risques et implication du personnel

4.4 La formation et l’information du personnel

4.4.1 La formation et l’information dans les lieux de travail
4.4.2 La formation et l’information selon le référentiel APSAD R8
4.4.3 Les certificats de qualification professionnelle

4.5 Les documents et outils d’organisation de la sécurité

4.5.1 Le règlement intérieur
4.5.2 Le document unique d’évaluation des risques
4.5.3 Le plan de prévention
4.5.4 Le protocole de sécurité
4.5.5 Les consignes de sécurité et de sûreté
4.5.6 Les consignes de surveillance selon le référentiel APSAD R8
4.5.7 Les procédures
4.5.8 La signalisation d’un système de vidéosurveillance
4.5.9 La signalisation de sûreté

4.6 Le registre de sécurité

4.6.1 Le registre de sécurité des bâtiments d’habitation
4.6.2 Le registre de sécurité des lieux de travail
4.6.3 Le registre de sécurité des ERP
4.6.4 Le registre de sécurité des IGH
4.6.5 La gestion des événements selon le référentiel APSAD R8

Chapitre 5. La gestion des risques de l’entreprise

5.1 La malveillance interne

5.1.1 Le vol interne en entreprise
5.1.2 La malveillance interne contre les systèmes d’information

5.2 La malveillance externe

5.2.1 Le vol sur chantiers
5.2.2 L’agression au travail
5.2.3 La food defense

5.3 La cybersécurité

5.3.1 Les principales menaces
5.3.2 Les bons réflexes pour limiter le risque
5.3.3 La protection des systèmes de sécurité selon le référentiel APSAD D32

5.4 L’atteinte au secret

5.4.1 L’atteinte au secret professionnel
5.4.2 L’atteinte au secret des correspondances
5.4.3 La violation du secret de fabrique
5.4.4 L’atteinte au secret Défense

5.5 La propriété intellectuelle

5.5.1 La propriété industrielle
5.5.2 Le droit d’auteur

Chapitre 6. L’assurance

6.1 Analyse des risques et assurance

6.1.1 L’identification et l’analyse des risques
6.1.2 L’inventaire des biens

6.2 Les pertes d’exploitation
6.3 L’assurance vol

6.3.1 Les garanties de l’assurance vol
6.3.2 Nomenclature des marchandises et des activités

6.4 Les cyber-risques
6.5 Le risque attentat

Partie 3. Connaissances générales sur la sûreté
Chapitre 7. La menace et le passage à l’acte

7.1 Les caractéristiques du risque de malveillance

7.1.1 L’entreprise face aux risques
7.1.2 Sécurité ou sûreté ?
7.1.3 Le risque de malveillance : une menace évolutive

7.2 La prise en compte du contexte

7.2.1 Risque de malveillance : l’environnement naturel et urbain
7.2.2 Risque de malveillance : l’environnement socio-économique
7.2.3 Risque de malveillance : l’environnement géopolitique
7.2.4 Risque de malveillance : le contexte économique

7.3 L’étude des flux

7.3.1 L’appréhension du risque de malveillance par l’analyse des flux
7.3.2 Le flux humain
7.3.3 Le flux produits, biens et marchandises
7.3.4 Le flux énergies et fluides
7.3.5 Le flux finances
7.3.6 Le flux information

7.4 Les caractéristiques de la menace
7.5 Les caractéristiques de l’agresseur et le passage à l’acte

7.5.1 La facilité de l’acte de malveillance
7.5.2 La prise de risque lors de l’acte de malveillance
7.5.3 La motivation de l’acte de malveillance

7.6 Les motivations de l’acte de malveillance

7.6.1 La pyramide de Maslow
7.6.2 Une première approche du passage à l’acte

7.7 La prévention situationnelle

Chapitre 8. Typologie et modes opératoires des agresseurs

8.1 La typologie des agresseurs

8.1.1 Typologie des agresseurs : définitions des référentiels produits
8.1.2 Intérêt d’une typologie des agresseurs

8.2 Les modes opératoires de l’agresseur

8.2.1 Les notions de social engineering et de facilitateur
8.2.2 Comment contrer les techniques de social engineering ?

Chapitre 9. L’incivilité et l’agression

9.1 L’incivilité

9.1.1 Définition de l’incivilité
9.1.2 Causes et conséquences des incivilités

9.2 L’agressivité

9.2.1 Définitions de l’agressivité, de la dangerosité, de l’agitation et de la violence
9.2.2 Les causes institutionnelles et personnelles de l’agressivité

9.3 Le conflit

9.3.1 Les origines du conflit
9.3.2 Le développement du conflit
9.3.3 Le développement de l’agression
9.3.4 Les conséquences du conflit

9.4 La crise

9.4.1 L’origine de la crise
9.4.2 Le passage à l’acte

9.5 Le stress

9.5.1 Les effets du stress
9.5.2 Les comportements de stress applicables à l’agression

9.6 Prévenir l’agression

9.6.1 La prise en compte globale des incivilités et du risque agression
9.6.2 La prévention de l’agression par la communication d’accueil
9.6.3 Les conduites à tenir pour prévenir l’agression
9.6.4 La prévention de l’agression par la prise en compte de l’environnement proche

9.7 Gérer l’agression

9.7.1 La prévention et l’anticipation de l’agression
9.7.2 Gérer l’agression par la communication
9.7.3 Gérer l’agression : le processus de résolution des problèmes
9.7.4 Les stratégies d’entretien en cas d’agression
9.7.5 Gérer l’agression par le recours à l’environnement institutionnel

Partie 4. Techniques et technologies de sécurité
Chapitre 10. La protection mécanique

10.1 Les principes de la protection mécanique

10.1.1 Protection mécanique : définitions et objectifs
10.1.2 La certification de service contre le cambriolage
10.1.3 La protection selon le principe du temps de résistance
10.1.4 La protection selon le principe des trois cercles
10.1.5 La protection selon le principe des trois cubes

10.2 La protection périphérique

10.2.1 Les objectifs de la protection périphérique
10.2.2 Les franchissements possibles
10.2.3 Les clôtures : définitions et objectifs
10.2.4 Les grillages
10.2.5 Les clôtures pleines
10.2.6 Les clôtures mixtes (avec soubassement)
10.2.7 Les clôtures en panneaux de treillis soudés
10.2.8 Les clôtures à barreaudage modulaire en panneaux
10.2.9 Les clôtures barreaudées
10.2.10 Les fossés
10.2.11 Les merlons
10.2.12 Les glissières
10.2.13 Les mobiliers urbains
10.2.14 Les haies vives
10.2.15 Les palissades
10.2.16 Les murs
10.2.17 Les clôtures électrifiées
10.2.18 Principes de construction de la clôture et éclairage
10.2.19 Les points de passage et les portails
10.2.20 Les accessoires de sécurité des clôtures : barbelés, bavolets, ronces, concertinas

10.3 Les parois de bâtiments

10.3.1 La résistance à l’effraction des parois
10.3.2 Les charpentes, bardages et toitures

10.4 Les fenêtres et fermetures de bâtiments

10.4.1 Les fenêtres, les portes-fenêtres et les châssis fixes
10.4.2 Les volets, les persiennes et les jalousies
10.4.3 Le renforcement des volets et persiennes
10.4.4 Les grilles et les barreaux
10.4.5 Les portes de garage
10.4.6 Le renforcement des portes de garage
10.4.7 La certification des volets, fenêtres, fermetures de bâtiment et portes de garage

10.5 Les produits verriers

10.5.1 La fixation des vitrages
10.5.2 Les produits verriers de sécurité
10.5.3 Performances des produits verriers de sécurité
10.5.4 Le renforcement des produits verriers

10.6 Les vitrines et les baies

10.6.1 Installation des vitrines et des baies
10.6.2 Les portes coulissantes
10.6.3 Les grilles coulissantes ou extensibles
10.6.4 Les rideaux métalliques
10.6.5 Les grilles à enroulement
10.6.6 Les volets roulants de sécurité

10.7 Les portes

10.7.1 Les blocs-portes
10.7.2 Les huisseries
10.7.3 Les vantaux
10.7.4 Les paumelles, les barres de pivotement et les protège-gonds
10.7.5 Le blindage
10.7.6 Les dispositifs anti-pinces
10.7.7 La certification des blocs-portes

10.8 Les serrures et les verrous

10.8.1 Les serrures
10.8.2 Classement en fonction de la sûreté de la serrure
10.8.3 Serrures : classement en fonction du mode de pose
10.8.4 Serrures : classement par mode de fonctionnement
10.8.5 Les serrures multi-points
10.8.6 Les serrures anti-panique
10.8.7 Serrures : les clés hiérarchisées et la gestion des clés
10.8.8 Le renforcement des serrures
10.8.9 Les serrures à sûreté électronique
10.8.10 La certification des serrures
10.8.11 Les verrous

10.9 Les coffres forts, portes, chambres et armoires fortes

10.9.1 Les armoires fortes
10.9.2 Les meubles réfractaires
10.9.3 Les coffres forts
10.9.4 La certification des coffres forts, des chambres fortes, des portes fortes et des serrures de coffres

Chapitre 11. La détection électronique

11.1 Les principes de la détection électronique

11.1.1 Détection d’intrusion : définitions et objectifs
11.1.2 L’installation des systèmes de détection d’intrusion selon le référentiel APSAD R81
11.1.3 Détection d’intrusion : une étude de cas
11.1.4 La certification des matériels de détection d’intrusion
11.1.5 La certification de service de détection d’intrusion

11.2 La détection extérieure ou périphérique

11.2.1 Les objectifs de la détection périphérique
11.2.2 Les barrières à infrarouge
11.2.3 Les barrières à hyperfréquence
11.2.4 Les tubes à pression enterrés
11.2.5 Les câbles rayonnants enterrés
11.2.6 Les détecteurs sismiques enterrés
11.2.7 Les détecteurs de vibrations : les détecteurs à masselotte et les câbles microphoniques
11.2.8 Les détecteurs de tensions
11.2.9 Les détecteurs de clôture à fil électrifié
11.2.10 Les détecteurs de clôture à champ magnétique
11.2.11 Les détecteurs de clôture à fibre optique

11.3 La détection périmétrique

11.3.1 Les objectifs de la détection périmétrique
11.3.2 Les détecteurs d’ouverture à contacts magnétiques
11.3.3 Les détecteurs de chocs
11.3.4 Les détecteurs de chocs à masselotte
11.3.5 Les détecteurs de chocs à billes
11.3.6 Les câbles détecteurs
11.3.7 Les détecteurs de bris de verre
11.3.8 Les détecteurs de bris de verre piézo-électriques
11.3.9 Les détecteurs de bris de verre acoustiques de type microphonique
11.3.10 Les détecteurs infrasoniques
11.3.11 Les détecteurs sismiques

11.4 La détection volumétrique

11.4.1 Les principes de la détection volumétrique
11.4.2 Les détecteurs à infrarouge passif
11.4.3 Les détecteurs à hyperfréquence
11.4.4 Les détecteurs à ultrasons
11.4.5 Les détecteurs double technologie

11.5 La détection intérieure ponctuelle

11.5.1 Les principes de la détection intérieure ponctuelle
11.5.2 Les détecteurs ponctuels

11.6 Les moyens de communication filaires et radio en détection électronique

11.6.1 La centrale d’alarme
11.6.2 La liaison centrale/détecteurs par technologie filaire conventionnelle
11.6.3 La liaison centrale/détecteurs par technologie filaire à BUS
11.6.4 La liaison centrale/détecteurs par technologie radio
11.6.5 Le contrôleur enregistreur

11.7 Les dispositifs d’avertissement

11.7.1 Les principes de la signalisation d’alarme
11.7.2 Les dispositifs d’avertissement sonore
11.7.3 Les dispositifs d’alarme lumineux à éclats
11.7.4 La transmission téléphonique
11.7.5 Les diffuseurs de brouillard ou de fumée

11.8 La protection contre la démarque inconnue

11.8.1 Démarque inconnue : définitions et techniques
11.8.2 Démarque inconnue : les antennes
11.8.3 Démarque inconnue : les étiquettes
11.8.4 Démarque inconnue : la protection à la source ou protection intégrée
11.8.5 La rfid ou identification par radiofréquence

Chapitre 12. Le contrôle d’accès et la biométrie

12.1 Les systèmes de contrôle d’accès

12.1.1 Le rôle du contrôle d’accès
12.1.2 Les fonctions et caractéristiques du contrôle d’accès
12.1.3 La fonction identification du contrôle d’accès
12.1.4 Les claviers et codes d’accès
12.1.5 Les cartes et les badges
12.1.6 Les lecteurs biométriques
12.1.7 Les classes d’identification des utilisateurs
12.1.8 La fonction traitement des données du contrôle d’accès
12.1.9 La fonction verrouillage du contrôle d’accès
12.1.10 Les gâches électriques
12.1.11 Les verrous motorisés
12.1.12 Les ventouses électromagnétiques
12.1.13 Contrôle d’accès et issues de secours
12.1.14 Les dispositifs intégrés autonomes
12.1.15 L’étude et le choix d’un contrôle d’accès
12.1.16 L’installation d’un contrôle d’accès selon le référentiel APSAD D83
12.1.17 Les niveaux de sûreté d’un site sous contrôle d’accès
12.1.18 Les référentiels techniques de contrôle d’accès
12.1.19 La certification des matériels de contrôle d’accès

12.2 Les dispositifs physiques de contrôle d’accès

12.2.1 Rôle d’un dispositif mécanique de contrôle d’accès
12.2.2 Les portes de contrôle d’accès
12.2.3 Les sas de sécurité
12.2.4 Les tripodes
12.2.5 Les portillons coulissants
12.2.6 Les tourniquets
12.2.7 Les barrières levantes
12.2.8 Les herses à pics
12.2.9 Les bornes escamotables

12.3 La biométrie

12.3.1 Définition de la biométrie
12.3.2 Le contrôle d’accès biométrique sur les lieux de travail
12.3.3 Les principes de la reconnaissance biométrique
12.3.4 Intérêts et limites de la biométrie
12.3.5 Questions préalables à la mise en œuvre d’une solution biométrique
12.3.6 Critères de choix d’une solution biométrique
12.3.7 La reconnaissance biométrique de la morphologie de la main, du doigt ou de la paume
12.3.8 La reconnaissance biométrique de l’empreinte digitale
12.3.9 La reconnaissance biométrique du réseau veineux de la main
12.3.10 La reconnaissance biométrique de l’iris
12.3.11 La reconnaissance biométrique de la rétine
12.3.12 La reconnaissance biométrique de la voix
12.3.13 La reconnaissance biométrique de la signature
12.3.14 La reconnaissance biométrique de frappe sur un clavier

12.4 La vidéosurveillance, outil de gestion des accès

12.4.1 La vidéosurveillance et l’accès des personnes
12.4.2 La reconnaissance biométrique du visage
12.4.3 La vidéosurveillance et l’accès des véhicules

Chapitre 13. La vidéosurveillance

13.1 Les systèmes de vidéosurveillance

13.1.1 Fonctions et caractéristiques d’un système de vidéosurveillance
13.1.2 L’installation d’un système de vidéosurveillance selon le référentiel apsad r82
13.1.3 La télévidéosurveillance
13.1.4 Systèmes de vidéosurveillance analogiques et numériques
13.1.5 La maintenance des systèmes de vidéosurveillance
13.1.6 La certification du service de vidéosurveillance

13.2 Les caméras de vidéosurveillance et la prise de vue

13.2.1 Fonctions et caractéristiques des caméras
13.2.2 Les capteurs vidéo des caméras
13.2.3 Les systèmes optiques des caméras
13.2.4 La sensibilité des caméras
13.2.5 L’éclairage des caméras
13.2.6 Les accessoires et périphériques des caméras
13.2.7 Les caméras mégapixels et les caméras haute définition

13.3 La transmission des données de télévidéosurveillance

13.3.1 Fonctions de la transmission en vidéosurveillance
13.3.2 Les liaisons filaires de transmission en vidéosurveillance
13.3.3 Les liaisons sans fil de transmission en vidéosurveillance
13.3.4 Transmission et vidéosurveillance : le type d’information transmise

13.4 La restitution des images de vidéosurveillance

13.4.1 La restitution en direct : la visualisation d’images sur écrans
13.4.2 La restitution indirecte : l’enregistrement

13.5 Les systèmes de vidéosurveillance intelligente

13.5.1 Les logiciels de détection et d’alarme
13.5.2 L’évaluation des systèmes vidéointelligents

Chapitre 14. La télésurveillance

14.1 Télésurveillance : principes et architectures

14.1.1 Rôle de la télésurveillance
14.1.2 Les stations de télésurveillance selon le référentiel APSAD R31
14.1.3 Le traitement des données de télésurveillance
14.1.4 Télésurveillance : analyse des risques de défaillance
14.1.5 La prestation de télésurveillance : contrat et obligations
14.1.6 Télésurveillance et télésécurité
14.1.7 La certification du service de télésurveillance

14.2 La transmission des données de télésurveillance

14.2.1 Le principe de la transmission des données en télésurveillance
14.2.2 Les réseaux filaires en télésurveillance
14.2.3 Les réseaux hertziens en télésurveillance

Chapitre 15. Les moyens de communication et de localisation et leurs applications sûreté

15.1 Les réseaux de transmission des données

15.1.1 Principe d’un réseau IP
15.1.2 Les applications sûreté du réseau IP
15.1.3 Les avantages et inconvénients du réseau IP
15.1.4 La sécurité du réseau IP
15.1.5 La sécurité du réseau IP : les recommandations du référentiel APSAD D32
15.1.6 Le Wifi
Couverture d’une trentaine de mètres

15.2 Les applications sûreté des rayonnements électromagnétiques

15.2.1 La géolocalisation
15.2.2 Les dispositifs d’alarme pour travailleur isolé

Partie 5. Réglementation et sûreté
Chapitre 16. Notions de droit

16.1 Les sources du droit

16.1.1 Le droit de l’Union européenne
16.1.2 Le droit national
16.1.3 La jurisprudence

16.2 L’état de droit

16.2.1 La notion d’état de droit
16.2.2 Les libertés publiques

16.3 L’organisation du droit

16.3.1 Les différentes branches du droit
16.3.2 L’organisation judiciaire

16.4 La responsabilité civile et pénale

16.4.1 La responsabilité civile
16.4.2 La responsabilité pénale
16.4.3 La délégation de pouvoirs, mécanisme spécifique de la responsabilité pénale

Chapitre 17. Droit pénal, procédure pénale, informatique et libertés

17.1 Le droit pénal

17.1.1 Les principes du droit pénal
17.1.2 La notion d’infraction
17.1.3 Exemples d’infractions

17.2 La procédure pénale

17.2.1 Les principes de la procédure pénale
17.2.2 L’enquête préliminaire
17.2.3 L’enquête de flagrant délit
17.2.4 L’enquête sur commission rogatoire
17.2.5 La tentative d’infraction
17.2.6 La complicité
17.2.7 Le droit d’appréhension
17.2.8 La légitime défense

17.3 Informatique et libertés

17.3.1 Domaine d’application de la loi Informatique et libertés
17.3.2 Les droits garantis par la loi Informatique et libertés
17.3.3 Loi Informatique et libertés : les obligations des utilisateurs de données personnelles
17.3.4 Informatique et libertés et impératif de sûreté
17.3.5 Les formalités préalables au traitement des données personnelles
17.3.6 Protection des données personnelles et RGPD : les changements à venir

Chapitre 18. La réglementation des matériels et installations de sûreté

18.1 Le cadre juridique des Clôtures

18.1.1 Les clôtures dans le Code pénal
18.1.2 Le droit de clore
18.1.3 Clôture et mitoyenneté
18.1.4 La hauteur autorisée d’une clôture
18.1.5 L’édification ou la remise en état d’une clotûre
18.1.6 Les clôtures électriques
18.1.7 Les conflits liés aux clôtures

18.2 Le cadre juridique des Dispositifs d’alarme

18.2.1 La réglementation des dispositifs d’alarme sonore audibles de la voie publique
18.2.2 La réglementation des diffuseurs de brouillard et de fumée

18.3 Le cadre juridique des systèmes de Contrôle d’accès

18.3.1 Le contrôle d’accès des lieux de travail
18.3.2 Le contrôle d’accès des immeubles de grande hauteur
18.3.3 Le contrôle d’accès des installations classées
18.3.4 Informatique et libertés et contrôle d’accès
18.3.5 Informatique et libertés et biométrie

18.4 Le cadre juridique des Issues de secours

18.4.1 Verrouillage des issues de secours et réglementation
18.4.2 Commande des issues de secours et réglementation

18.5 LE cadre juridique des systÈmes de Vidéoprotection

18.5.1 Les cas où la vidéosurveillance (ou vidéoprotection) peut être rendue obligatoire
18.5.2 La transmission des images de vidéoprotection aux services d’ordre
18.5.3 La vidéoprotection de la voie publique et des lieux ouverts au public
18.5.4 Les normes techniques obligatoires en vidéoprotection
18.5.5 Les conditions légales de la certification des installateurs de systèmes de vidéoprotection
18.5.6 Informatique et libertés et vidéoprotection

18.6 Le cadre juridique de la Télésurveillance

18.6.1 Télésurveillance et intervention des forces de l’ordre
18.6.2 Télésurveillance et clauses abusives

18.7 Le cadre juridique de la Géolocalisation

18.7.1 Géolocalisation dans le cadre d’enquêtes et d’instructions pénales
18.7.2 Informatique et libertés et géolocalisation des employés
18.7.3 Informatique et libertés et géolocalisation embarquée dans les véhicules

Chapitre 19. La réglementation des activités et des établissements

19.1 Le cadre juridique des activités de sécurité privée

19.1.1 Définition de la sécurité privée
19.1.2 Conditions d’exercice des entreprises de surveillance et de gardiennage
19.1.3 Missions des entreprises de surveillance et de gardiennage : obligations et interdictions
19.1.4 Surveillance et gardiennage : uniformes, voitures et armement
19.1.5 Habilitation et agrément des agents de surveillance et de gardiennage
19.1.6 Aptitude professionnelle et carte professionnelle des agents de surveillance et de gardiennage
19.1.7 Dispositions spécifiques à certains services internes de sécurité
19.1.8 Liens entre les activités privées de sécurité et les activités de sécurité incendie

19.2 Surveillance : droits et obligations

19.2.1 Intervention de la police et de la gendarmerie dans les immeubles à usage d’habitation
19.2.2 Obligation de gardiennage ou de surveillance des immeubles
19.2.3 Surveillance : obligations liées à l’utilisation de chiens

19.3 La sûreté et la surveillance des transports de fonds

19.3.1 Exigences d’aménagement des locaux de transport de fonds
19.3.2 Transports de fonds : exigences particulières liées au type d’établissement ou au mode de transport

19.4 La sûreté et la surveillance des dépôts d’explosifs

19.4.1 Exigences de sûreté des dépôts d’explosifs
19.4.2 Exigences de surveillance des dépôts d’explosifs

19.5 Les études de sûreté et de sécurité publique (ESSP)

19.5.1 Projets soumis à une étude de sûreté et de sécurité publique
19.5.2 Dossier de l’étude de sûreté et de sécurité publique

19.6 La sécurité des activités d’importance vitale (SAIV)

Index

Traité pratique de sûreté malveillance

5e édition

978-2-35505-267-5

978-2-35505-268-2

CONCEPTS CLÉS

Traité pratique de sûreté malveillance