Opérations d'ordre non électrique - MELEC 2

Le présent manuel s’adresse aux personnes habilitées pour effectuer des opérations d’ordre non électrique et les habilitations BS, BP, BE Manœuvre.

Utilisable comme carnet de prescriptions, il est obligatoire.

Conformément à l'article R.4544-10 du Code du travail, il doit être remis à chaque personne habilitée par l'employeur (identification et reçu détachables).

Ce document est basé sur la norme NF C 18-510 (décret 2010-1118 du 22 septembre 2010 relatif aux opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage) et sur la publication UTE C 18-510-1 (décret du 16 février 1982 et arrêté du 19 juin 2014 relatif aux opérations sur les ouvrages électriques ou dans leur voisinage) pour les domaines de tension BT, HTA et HTB.

Conformément à l’article R.4544-10 du Code du travail ou à l’article 6 – III du décret du 16 février 1982, ce document étant établi sur les prescriptions fondamentales des référentiels, il peut être alors remis par l’employeur à la personne qu’il habilite, si elle correspond aux besoins et si elle a suivi une formation correspondant à son niveau d’habilitation.

Il peut être éventuellement complété par une ou plusieurs instructions de sécurité spécifiques à l’activité.

Ce document traite UNIQUEMENT LES NIVEAUX : B0, H0, H0V pour les installations ou les ouvrages, BE Manœuvre* pour les installations, BS, BP.

Le manuel de prévention du risque électrique ne peut être délivré qu'avec une habilitation décrite dans celui-ci.

En complément : le carnet de 10 titres d'habilitation Il permet à tout employeur de délivrer des titres d'habilitation au personnel qu'il habilite avec une bonne traçabilité grâce à la numérotation du carnet à souche.